Les arrêtés et décisions :SEPTEMBRE 2024 Fichier ARRETE 2024-09 LE MESNIL_ZONES 30KMH_RUE DES LIBERATEURS + SAVIGNES.pdf (374.66 Ko) Fichier ARRETE 2024-061_BRETTEVILLE L ORGUEILLEUSE_RUE DES PRES + RUE DES JARDINS_INTERDICTION DE STATIONNER+CIRCULER.pdf (975.22 Ko) Fichier 2024-100C-Arrêté du maire portant fixation des tarifs des spectacles de la saison culturelle 2024-2025.pdf (128.21 Ko) Fichier 2024-101C-Arrêté du maire portant fixation des tarifs du spectacle Chemins faisant.pdf (90.91 Ko) Fichier ARRETE KEOLIS CAEN MOBILITES_OCCUPATION DOMAINE PUBLIC ABRI VELO SECURISE _BLO.pdf (734.21 Ko) Fichier ARRETE SPECTACLE PYROTECHNIQUE _BRETTEVILLE_05.10.pdf (487.8 Ko) Fichier ARRETE LMP 2024 08.pdf (350.25 Ko) Fichier ARRETE 2024-056-BLO- INTERDICTION DE STATIONNER VAL D ORE.pdf (401.92 Ko) Fichier ARRETE 2024-8 chaussee retrecie rue de l'eglise SCGT.pdf (444.74 Ko) JUIN 2024 Fichier ARRETE 2024-046_INTERDICTION DE CIRCULER RUE MARE AUX CLERCS.pdf (115.59 Ko) Fichier ARRETE LMP 2024 07.pdf (350.24 Ko) Fichier ARRETE LMP 2024 06.pdf (375.02 Ko) Fichier ARRETE 2024-045_AUTORISATION SPECTACLE PYROTECHNIQUE.pdf (470.28 Ko) Fichier ARRETE 2024 044 portant autorisation d'echafaudage.pdf (554.46 Ko) Fichier ARRETE 2024 005 portant création d'un parking de stationnement gratuit rue de Secqueville.pdf (516.38 Ko) Fichier ARRETE 043 JUIN 2024 portant rétrécissement temporaire de chaussée Bretteville-l'Orgueilleuse.pdf (421.67 Ko) Fichier 2024-8 arrêté du maire portant circulation alternée Ste-Croix-Gd-Tonne.pdf (433.34 Ko) Fichier 2024-66C_Arrêté du maire portant délégation de fonctions et de signature à Me Noémie FOIN OK PREF.pdf (462.79 Ko) Fichier 2024-65C_Arrêté du maire portant délégation de fonctions et de signature à M. Thierry PITEL OK PREF.pdf (506.39 Ko) Fichier 2024-64C_Arrêté du maire portant délégation de fonctions et de signature à M. Cyril AUBERT-GEOFFROY OK PREF.pdf (415.99 Ko) Fichier ARRETE JUIN 041 portant autorisation d'échafaudage.pdf (566.23 Ko) Fichier ARRETE JUIN 040 portant rétrécissement temporaire de chaussée.pdf (418.68 Ko) Fichier Arreté 202422 de circulation, en agglomération à Putot-en-Bessin.pdf (211.29 Ko) Fichier Arreté 202420 de circulation, en agglomération à Putot-en-Bessin.pdf (217.2 Ko) Fichier Arreté 202419 de circulation et de stationnement à Putot-en-Bessin.pdf (225.48 Ko) Fichier 2024-18- Arrete de circulation permanent zone 20.pdf (164.98 Ko) Fichier 2024-16- Arrete de circulation sens unique.pdf (172.64 Ko) Fichier Arreté 2024-15-Arrete de circulation permanent zone 30.pdf (164.7 Ko) Fichier 2024-039 Arrêté du maire portant rétrécissement temporaire de chaussée et route barrée.pdf (465.05 Ko) Fichier 2024-63 C Redevance d'occupation du domaine public - Plateau sportif.pdf (401.51 Ko) Fichier 2024-62 C Achat de 200 tee-shirts.pdf (171.6 Ko) Fichier 2024-61C_Arrêté du maire portant modification d'une délégation de fonctions et de signature au maire délégué de la commune déléguée BLO_JP BALAS_visé prefecture.pdf (430.3 Ko) Fichier 2024-60C_Arrêté du maire portant modification d'une délégation de fonctions et de signature à l'adjoint au maire en charge des bâtiments et équipements municipaux_JP BALAS_visé.pdf (266.55 Ko) Fichier 2024-59C_Arrêté du maire portant retrait d'une délégation à un conseiller municipal_visé prefecture.pdf (360.44 Ko) Fichier 2024-58C_Arrêté du maire portant retrait d'une délégation à un adjoint_visé prefecture.pdf (443.45 Ko) Fichier 2024-57 C Portant interdiction et de consommation de boissons alcooliques sur la voie publique.pdf (457.5 Ko) Fichier 2024-56 C Portant autorisation de lancement de l'opération de mission de diagnostic.pdf (178.62 Ko) Fichier 2024-55-Arrété portant signature d'une convention pour mise à disposition d'un local à Cheux.pdf (256.61 Ko) Fichier 2024-54 C Règlement par Groupama du sinistre bris de glace au chalet à l'école de Cheux du 26022024.pdf (227.12 Ko) Fichier 2024-53 C Attribution du logement 110 rue du 11 juin Le Mesnil-Patry à Monsieur ROUZIERE Maxim et Madame Mathylda POURRIT.pdf (243.2 Ko) Fichier 2024-52 C Demande de subvention auprès de l'Etat, service de la DRAC - église Bretteville-l’Orgueilleuse.pdf (199.95 Ko) Fichier 2024-51 C Demande de subvention auprès du Région Normandie - église Bretteville-l’Orgueilleuse.pdf (216.44 Ko) Fichier 2024-50 C Demande de subvention auprès du Département du calvados - église Bretteville-l’Orgueilleuse.pdf (196.23 Ko) MAI 2024 Fichier 2024-49 C Déploiement d'un nouveau système de gestion de l'ascenseur par l'installation d'un module GSM.pdf (187.48 Ko) Fichier 2024-48 C Désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial_.pdf (324.97 Ko) Fichier 2024-47 C Règlement sinistre MSP à Bretteville-l'Orgueilleuse_.pdf (260.07 Ko) Fichier 2024-46 C Règlement sinistre Studio à Bretteville-l'Orgueilleuse_.pdf (267.46 Ko) Fichier 2024-45 C Ester en justice.pdf (388.59 Ko) Fichier 2024-44 C Achat de pavillons, de drapeaux et de guirlandes Français, Monde, Européen pour les commémorations du 80ème anniversaire du débarquement.pdf (214.53 Ko) Fichier 2024-43 C Achat de 500 médailles.pdf (192.91 Ko) Les délibérationsVous pouvez consulter les délibérations ici.