Les actes administratifs

Les arrêtés et décisions :

SEPTEMBRE 2024

2024-100C-Arrêté du maire portant fixation des tarifs des spectacles de la saison culturelle 2024-2025.pdf (128.21 Ko)

2024-101C-Arrêté du maire portant fixation des tarifs du spectacle Chemins faisant.pdf (90.91 Ko)

ARRETE KEOLIS CAEN MOBILITES_OCCUPATION DOMAINE PUBLIC ABRI VELO SECURISE _BLO.pdf (734.21 Ko)

ARRETE SPECTACLE PYROTECHNIQUE _BRETTEVILLE_05.10.pdf (487.8 Ko)

ARRETE LMP 2024 08.pdf (350.25 Ko)

ARRETE 2024-056-BLO- INTERDICTION DE STATIONNER VAL D ORE.pdf (401.92 Ko)

ARRETE 2024-8 chaussee retrecie rue de l'eglise SCGT.pdf (444.74 Ko)

JUIN 2024

ARRETE 2024-046_INTERDICTION DE CIRCULER RUE MARE AUX CLERCS.pdf (115.59 Ko)

ARRETE LMP 2024 07.pdf (350.24 Ko)

ARRETE LMP 2024 06.pdf (375.02 Ko)

ARRETE 2024-045_AUTORISATION SPECTACLE PYROTECHNIQUE.pdf (470.28 Ko)

ARRETE 2024 044 portant autorisation d'echafaudage.pdf (554.46 Ko)

ARRETE 2024 005 portant création d'un parking de stationnement gratuit rue de Secqueville.pdf (516.38 Ko)

ARRETE 043 JUIN 2024 portant rétrécissement temporaire de chaussée Bretteville-l'Orgueilleuse.pdf (421.67 Ko)

2024-8 arrêté du maire portant circulation alternée Ste-Croix-Gd-Tonne.pdf (433.34 Ko)

2024-66C_Arrêté du maire portant délégation de fonctions et de signature à Me Noémie FOIN OK PREF.pdf (462.79 Ko)

2024-65C_Arrêté du maire portant délégation de fonctions et de signature à M. Thierry PITEL OK PREF.pdf (506.39 Ko)

2024-64C_Arrêté du maire portant délégation de fonctions et de signature à M. Cyril AUBERT-GEOFFROY OK PREF.pdf (415.99 Ko)

ARRETE JUIN 041 portant autorisation d'échafaudage.pdf (566.23 Ko)

ARRETE JUIN 040 portant rétrécissement temporaire de chaussée.pdf (418.68 Ko)

Arreté 202422 de circulation, en agglomération à Putot-en-Bessin.pdf (211.29 Ko)

Arreté 202420 de circulation, en agglomération à Putot-en-Bessin.pdf (217.2 Ko)

Arreté 202419 de circulation et de stationnement à Putot-en-Bessin.pdf (225.48 Ko)

2024-18- Arrete de circulation permanent zone 20.pdf (164.98 Ko)

2024-16- Arrete de circulation sens unique.pdf (172.64 Ko)

Arreté 2024-15-Arrete de circulation permanent zone 30.pdf (164.7 Ko)

2024-039 Arrêté du maire portant rétrécissement temporaire de chaussée et route barrée.pdf (465.05 Ko)

2024-63 C Redevance d'occupation du domaine public - Plateau sportif.pdf (401.51 Ko)

2024-62 C Achat de 200 tee-shirts.pdf (171.6 Ko)

2024-61C_Arrêté du maire portant modification d'une délégation de fonctions et de signature au maire délégué de la commune déléguée BLO_JP BALAS_visé prefecture.pdf (430.3 Ko)

2024-60C_Arrêté du maire portant modification d'une délégation de fonctions et de signature à l'adjoint au maire en charge des bâtiments et équipements municipaux_JP BALAS_visé.pdf (266.55 Ko)

2024-59C_Arrêté du maire portant retrait d'une délégation à un conseiller municipal_visé prefecture.pdf (360.44 Ko)

2024-58C_Arrêté du maire portant retrait d'une délégation à un adjoint_visé prefecture.pdf (443.45 Ko)

2024-57 C Portant interdiction et de consommation de boissons alcooliques sur la voie publique.pdf (457.5 Ko)

2024-56 C Portant autorisation de lancement de l'opération de mission de diagnostic.pdf (178.62 Ko)

2024-55-Arrété portant signature d'une convention pour mise à disposition d'un local à Cheux.pdf (256.61 Ko)

2024-54 C Règlement par Groupama du sinistre bris de glace au chalet à l'école de Cheux du 26022024.pdf (227.12 Ko)

2024-53 C Attribution du logement 110 rue du 11 juin Le Mesnil-Patry à Monsieur ROUZIERE Maxim et Madame Mathylda POURRIT.pdf (243.2 Ko)

2024-52 C Demande de subvention auprès de l'Etat, service de la DRAC - église Bretteville-l’Orgueilleuse.pdf (199.95 Ko)

2024-51 C Demande de subvention auprès du Région Normandie - église Bretteville-l’Orgueilleuse.pdf (216.44 Ko)

2024-50 C Demande de subvention auprès du Département du calvados - église Bretteville-l’Orgueilleuse.pdf (196.23 Ko)

MAI 2024

2024-49 C Déploiement d'un nouveau système de gestion de l'ascenseur par l'installation d'un module GSM.pdf (187.48 Ko)

2024-48 C Désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial_.pdf (324.97 Ko)

2024-47 C Règlement sinistre MSP à Bretteville-l'Orgueilleuse_.pdf (260.07 Ko)

2024-46 C Règlement sinistre Studio à Bretteville-l'Orgueilleuse_.pdf (267.46 Ko)

2024-45 C Ester en justice.pdf (388.59 Ko)

2024-44 C Achat de pavillons, de drapeaux et de guirlandes Français, Monde, Européen pour les commémorations du 80ème anniversaire du débarquement.pdf (214.53 Ko)

2024-43 C Achat de 500 médailles.pdf (192.91 Ko)

Les délibérations

Vous pouvez consulter les délibérations ici.